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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT
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PISCINE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE INTERNATIONAL
AQUA CONFORT, SARL

Numéro de dépôt :
4000977
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2023
PISCINE INTERNATIONAL de AQUA CONFORT

Présentation de la marque PISCINE INTERNATIONAL

Déposée le 25 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PISCINE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 542 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HARDOUIN EDWIGE domicilié(e) 34 RUE JAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PISCINE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE INTERNATIONAL est expirée depuis le 25 avril 2023.

AQUA CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : ACL CALOR , OPool , ACL , O GARDEN


AQUA CONFORT, SARL - 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 397542051


Mme HARDOUIN EDWIGE - 34 RUE JAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Pompes machines, notamment pour installations de piscines ; aspirateurs pour nettoyage des piscines, à déplacement manuel ou automatique par moyens intégrés ;

Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines, pompes à chaleur, filtres et cartouches de filtre pour le traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration ; appareils pour l'adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; installations de filtartion pour l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débits, bondes de fond, écumeurs de surface, buses d'esortie d'eau ;

Ouvrages de génie civil à savoir bassins de rétention, piscines, matériaux de construction non métalliques pour la réalisation d'ouvrages de génie civil notamment bassins de rétention, piscines, feuilles composites et panneaux pour la réalisation de parois d'étanchéité ; panneaux non métalliques pour piscine, volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques, caillebotis non métalliques.